Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.ateliercompote.fr et ses sous-domaines l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : ‍Justine Miot – Atelier Compöte 
12, rue de la Lys – 59250 Halluin 

Siret : 801 232 471 00053

Directeurs de la société : Justine Miot

Responsable publication :‍ Justine Miot – Atelier Compöte 

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur :
• Raison sociale : OVH SAS
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 50 000 000 €
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France 

La société ‍Atelier Compöte peut être contactée par e-mail à l’adresse contact@ateliercompote.fr

Droit applicable et attribution de juridiction : Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ateliercompote.fr et ses sous-domaines est soumis au droit Français.